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{*  Copyright (C) 2003-2004 Polytechnique.org                             *}
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{*  This program is free software; you can redistribute it and/or modify  *}
{*  it under the terms of the GNU General Public License as published by  *}
{*  the Free Software Foundation; either version 2 of the License, or     *}
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{*  This program is distributed in the hope that it will be useful,       *}
{*  but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of        *}
{*  MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.  See the         *}
{*  GNU General Public License for more details.                          *}
{*                                                                        *}
{*  You should have received a copy of the GNU General Public License     *}
{*  along with this program; if not, write to the Free Software           *}
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{*  59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA  02111-1307  USA               *}
{*                                                                        *}
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<h1>Conditions générales d'utilisation</h1>
<p>
L'utilisation des services de Polytechnique.org est soumise à certaines règles qui sont
rappelées ici :
</p>

<h2>1 - MOT DE PASSE :</h2>
<p>
Intransmissible et secret, tu es responsable de ton mot de passe et de son secret.
</p>
<h2>2 - TRANSMISSION D'INFORMATIONS :</h2>
<p>
Tu ne dois pas reprendre d'informations contenues dans le site, et les transmettre
à qui que ce soit, s'il y a un risque de nuisance pour un X ou plusieurs enregistré
sur Polytechnique.org ou pour l'image de l'école.
</p>
<h2>3 - SPAM :</h2>
<p>
Tu n'es pas autorisé à écrire de mail collectif, sauf par l'intermédiaire des
"mailing-lists". Tu autorises Polytechnique.org à filtrer tous les mails de plus
de N destinataires polytechniciens où N est fixé par décision des administrateurs
techniques du site et doit en tout état de cause être supérieur à 20.
</p>
<h2>4 - REROUTAGE :</h2>
<p>
Tu t'assures que tu as le droit d'utiliser ton adresse e-mail pour un reroutage
(en particulier e-mail professionnel).
</p>
<h2>5 - LEGALITE :</h2>
<p>
La liberté d'expression est limitée en France par certaines lois que tu dois respecter.
</p>
<h2>6 - ETHIQUE :</h2>
<p>
Tu t'engages à ne pas utiliser les outils de communication mis en place par le site
pour des actions de calomnie ou de diffamation ou de publicité. D'autre part, l'e-mail
fourni par le site est associé à l'image de l'X. Tu dois donc être attentif à ne pas
porter atteinte à l'image de l'Ecole polytechnique lorsque tu utilises son nom par
l'intermédiaire de l'adresse e-mail à vie fournie par le site.
</p>
<h2>7- RUPTURE :</h2>
<p>
Polytechnique.org se réserve le droit de refuser le service à toute personne ne
respectant pas l'une des conditions générales, notamment, mais pas seulement, en cas
d'atteinte à l'image de l'école ou de nuisance avérée à l'égard d'un ou plusieurs
polytechniciens utilisateurs des services de l'association Polytechnique.org.
</p>

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